Les Sukuk

ll s'agit d'un produit obligataire conforme aux précèptes de la Charia qui est semblable à un Asset Backed Securities (ABS).

C'est en général un instrument de dette émis par un organisme-émetteur établi au Luxembourg, soit un fonds soit une société de titrisation établi selon les dispositions de la loi sur la titrisation. Cet organisme est appelé SPV (Special Purpose Vehicle).

Cette « obligation » est émise pour un terme fixe, soit à court soit à moyen terme et dont la valeur et le rendement sont intégralement liés à la valeur et au rendement d'un actif sous jacent qui est détenu par l'organisme-émetteur. L'actif sous jacent génère des revenus périodiques qui sont encaissés par l'Organisme-émetteur. L'Obligation génère en faveur de son porteur un coupon périodique ou à terme qui est directement lié ces revenus.

Le Sukuk a une échéance fixée d'avance et est adossé à un actif permettant de rémunérer le placement. Il n'y a donc aucun intérêt fixe ; il est entièrement variable et lié à un actif. Selon les termes de la Loi Luxembourgeoise, les actifs peuvent être très variés. Il peut s'agir de créances, de revenus futurs, de risques liés à des biens meubles, immeubles, corporels ou incorporels. Ces biens peuvent être situés n'importe où dans le monde.

A noter toutefois que la Charia proscrit les investissements dans des entreprises ou des produits financiers qui seraient liés directement ou indirectement à l'exercice d'une activité contraire à la Charia. Il s'agit aussi de limiter les investissements dans des projets dont le ratio d'endettement est supérieur à 30%.

Les produits sous-jacents des Sukuks qui peuvent être détenus par l'organisme émetteur Luxembourgois peuvent donc être liés à des contrats obligataires tels que l'Ijara, la Musharaka ou la Mudharaba.