Titrisation d'un portefeuille-titres

La Loi sur la Titrisation permet de titriser un portefeuille titres.

Pour les professionnels ou une société commerciale.

Supposons un portefeuille titres qui est détenu par une société commerciale qui a acté dans son bilan une valeur d'acquisition de ce portefeuille.

Afin d'annuler les conséquences négatives éventuelles de la prise en compte du risque inhérent à la détention des titres dans son bilan, la société commerciale va transférer la totalité de ce portefeuille composé de titres à revenus fixes ou variables à un organisme de titrisation qui va lui payer sa valeur actuelle.

L'organisme de titrisation va se voir attribuer la propriété du portefeuille tandis qu'il va se refinancer auprès d'investisseurs externes prêts à racheter ce dernier et à encaisser à terme les produits récurrents et les éventuelles plus-values des actifs financiers le composant.

De son coté, la société commerciale va rendre liquide les actifs financiers qui avaient vocation à rester investis à long terme dans son patrimoine. Son bilan se trouve donc, suite à cette opération, plus liquide ; cela améliore ses ratio de liquidités qui peuvent dès à présent être ré-investies dans d'autres actifs.

Investisseurs privés

Le patrimoine de l'organisme est alors représenté par des certificats qui peuvent prendre la forme de titres dématérialisés, nominatifs ou au porteur et dont la valeur est directement liée à celle des sous jacent et leurs rendements. Un groupe d'investisseurs (ou une famille) peut également transférer son patrimoine mobilier à un orgasnime de titrisation afin d'y regrouper les risques liés à la détention de ce patrimoine et les répartir entre eux.